Démystifier les procédures des assemblées délibérantes

Description

Le gestionnaire doit faire preuve, outre une connaissance de la culture organisationnelle, d’une excellente maîtrise du fonctionnement des règles et des procédures associées aux délibérations, et ce, afin de veiller aux intérêts des personnes qui participent et de ceux de l’organisation.  En plus de favoriser des rencontres ordonnées et de garantir le déroulement démocratique de toutes assemblé, ces procédures permettent d’en simplifier la conduite, de conduire les échanges et d’assurer l’efficacité lorsqu’une prise de décision s’avère obligatoire.

Objectifs d’apprentissage

• Maîtriser les codes de procédures liés au code Morin et au guide de procédures de l’Université de Montréal.
• Assurer la présidence d’une assemblée délibérante selon les règles.

Clientèle visée

Cette formation s’adresse à tout gestionnaire.

Contenu de la formation

• Bloc 1 :
  • Discussions sur les problématiques rencontrées lors d’une assemblée délibérante;
  • Préparation à une séance;
  • Ordre du jour;
  • Procès-Verbal et projet (écriture) de résolution;
  • Rôle de la présidence d’assemblée;
  • Les types de propositions;
  • Mise en situation (comité de travail).
• Bloc 2 :
  • Codes de procédure pour les assemblées délibérantes;
  • Les règles concernant les propositions;
  • Code Morin et Guide de procédures de l’UDM (tableau comparatif);
  • Mise en situation (comité de travail);
  • Retour sur le code de procédures.
• Bloc 3 :
  • Simulation d’une assemblée délibérante;
  • Tour à tour, les participants seront appelés à présider une séance en  appliquant les différentes règles de procédures;
  • Rétroaction de la simulation.

Approche pédagogique

• Exposés interactifs;
• Discussions en groupe;
• Mises en situation;
• Simulation;
• Exercices.

Personne formatrice

Me Margaux Verger, avocate à la Direction des affaires juridiques de la Fédération des cégeps

Me Verger est diplômée en droit de l’Université de Montréal et détient un diplôme Juris Doctor de l’Université d’Ottawa. Membre du Barreau du Québec depuis 2018, elle a pratiqué dans un cabinet virtuel spécialisé en droit civil et elle a débuté sa carrière au sein du ministère de la Justice du Québec où elle a concentré sa pratique en droit civil et en droit administratif. Me Verger agit à titre d’avocate en droit des affaires et en droit administratif afin de conseiller les cégeps en ces matières et de les représenter devant les différents tribunaux judiciaires et administratifs.

Durée

Temps de séance adapté selon les besoins.