Le droit d’auteur : principes généraux et application en enseignement supérieur

Description 

Le droit d’auteur est une réalité incontournable dans les établissements d’enseignement supérieur. Que ce soit pour diffuser un film en classe, produire des copies d’un document ou publier des photographies sur un site Web, les questions relatives au droit d’auteur influencent de nombreuses décisions prises quotidiennement par les gestionnaires et le personnel. Il importe donc de comprendre les principes généraux qui sont applicables en cette matière afin d’adopter de bons réflexes et de les intégrer dans les pratiques internes de l’établissement.  

Cette formation est offerte en collaboration avec la Direction des affaires juridiques de la Fédération des cégeps.

Objectifs  d’apprentissage

• Comprendre les principes fondamentaux du droit d’auteur et leur application dans le contexte de l’enseignement supérieur.
• Identifier les situations qui soulèvent des questions liées au droit d’auteur.
• Se munir des outils nécessaires pour adopter de bonnes pratiques et appliquer efficacement les règles du droit d’auteur.

Clientèle visée   

Cette formation s’adresse aux gestionnaires et aux membres du personnel des établissements d’enseignement supérieur pour qui les considérations relatives au droit d’auteur font partie de leur travail. 

Contenu de la formation

• Principes généraux du droit d’auteur :
  • Notion d’œuvre et autres objets du droit d’auteur;
  • Droit d’auteur et droits moraux;
  • Violation du droit d’auteur et sanctions;
  • Cession et licence;
  • Exceptions / droits des utilisateurs;
  • Gestion collective du droit d’auteur.
• Enjeux spécifiques au secteur de l’éducation.

Approche pédagogique

• Présentation magistrale; 
• Présentation de cas fréquents; 
• Période de questions. 

Personne formatrice

Me Arnaud Koenig-Soutière, avocat à la Direction des affaires juridiques de la Fédération des cégeps

Me Koenig-Soutière est diplômé en droit de l’Université Laval et est membre du Barreau du Québec depuis 2022. Il a pratiqué en cabinet privé spécialisé en litige civil et commercial, avant de se joindre à la Direction des affaires juridiques de la Fédération des cégeps en septembre 2024. Me Koenig-Soutière concentre sa pratique en droit du travail et en droit administratif, ce qui lui permet de conseiller judicieusement les cégeps et de les représenter devant différents tribunaux. Il agit également à titre de conférencier et de formateur.  Il a auparavant œuvré dans le domaine des médias à l’échelle nationale pendant plusieurs années à titre de journaliste à l’écrit et à la radio.

Durée

Une (1) séance de deux (2) heures.