Séance collective

Webinaire

De 9h30 à 12h | LE FINANCEMENT POUR LES BESOINS LOCAUX ET LE TRANSPORT SCOLAIRE (DOCUMENTS B ET J DES RÈGLES BUDGÉTAIRES)

225 $ + taxes pour chacune des séances

Inscription

Formule sur mesure

Cette formation peut être adaptée aux besoins de votre équipe.

Renseignements

Description

Dans le réseau scolaire, la maîtrise des règles budgétaires du MEQ est essentielle pour maximiser le financement auquel le CSS ou la CS a droit. De plus, il s’agit d’un incontournable pour y réclamer l’ensemble des dépenses qui y sont admissibles.

Au cours des dernières années, de nouvelles allocations supplémentaires se sont ajoutées, d’où l’importance de maîtriser ces règles de financement.

Cette formation sera divisée en cinq séances pour faciliter votre participation et l’intégration des nouvelles connaissances.

  • Règles budgétaires en investissement
  • Allocations supplémentaires : mesures d’appui mises en place par le MEQ
  • Allocations supplémentaires : mesures en adaptation scolaire et autres mesures récurrentes
  • Le financement pour les besoins locaux, son calcul et son utilisation ainsi que le financement du transport scolaire (documents B et J des règles budgétaires)
  • Organisation scolaire et coût moyen subventionné enseignant – secteur des jeunes (documents D et E des règles budgétaires)

Clientèle visée

Cette formation s’adresse principalement aux gestionnaires ainsi qu’à leurs équipes des services des ressources financières des CSS et des CS désirant améliorer leur pratique et leur compréhension en matière de règles de financement du MEQ.

Inscription

*Notez que les 5 séances sont indépendantes les unes des autres et qu’il n’est pas nécessaire de les suivre dans l’ordre.

CHEMINEMENT EN CINQ SÉANCES

Allocations supplémentaires : mesures d’appui mises en place par le MEQ – Aucune séance à venir

Description

Ce bloc portera principalement sur les nombreuses mesures d’appui que le MEQ a mis en place au cours des dernières années.

Objectifs d’apprentissage

  • Améliorer la compréhension et l’utilisation des allocation supplémentaires
    • Principe de subsidiarité
    • Mesures de la famille d’appui et région et petits milieux

Contenu de la formation

  • Présentation des principales allocations se rapportant aux mesures d’appui, régions et petits milieux
    • Mode d’allocation
    • Critères d’utilisation
    • Reddition de compte

Allocations supplémentaires : mesures en adaptation scolaire et autres mesures récurrentes – 8 novembre 2022 de 9h30 à 12h

Description

Ce bloc portera principalement sur les nombreuses mesures en adaptation scolaire liées avec les conventions collectives ainsi que sur plusieurs autres mesures récurrentes en fonctionnement.

Objectifs d’apprentissage

  • Améliorer la compréhension et l’utilisation des allocations supplémentaires :
    • Mesures de la famille adaptation scolaire
    • Allocation de base pour l’organisation des services
    • Subvention d’équilibre fiscal et compensations additionnelles
    • Ajustements non récurrents
    • Autres mesures et regroupements incluant les services de garde

Contenu de la formation

  • Présentation des principales allocations se rapportant à ces mesures
    • Mode d’allocation
    • Critères d’utilisation
    • Reddition de compte

Le financement pour les besoins locaux et le transport scolaire (documents B et J des règles budgétaires) – 30 novembre 2022 de 9h30 à 12h

Objectifs d’apprentissage

  • Améliorer ses connaissances quant au mode de financement pour les besoins locaux et le transport scolaire
  • Mieux comprendre les éléments qui influencent le calcul de ces subventions

Contenu de la formation

  • Montant pour le financement de besoins locaux (MFBL)
    • À quoi sert-il ?
    • Son calcul
    • Les clientèles utilisées et leur pondération
    • Les ajustements effectués par le MEQ
  • La subvention d’équilibre fiscal et la taxe scolaire
  • Les allocations pour l’organisation des services et les ajustements aux allocations de base
  • Transport scolaire
    • Le calcul de la subvention
    • La croissance des effectifs

Règles budgétaires en investissement – séance collective hiver 2023

Description

Ce volet portera sur les règles budgétaires en investissement ainsi que sur les données chiffrées du document I des paramètres de financement présentant ces allocations.

Objectifs d’apprentissage

  • Améliorer ses connaissances concernant les règles budgétaires en investissement
  • Optimiser ses pratiques de réclamation des dépenses se rapportant à ces allocations

Contenu de la formation

    • Présentation des règles budgétaires en investissement
      • Allocation de base
      • Allocations supplémentaires
        • Ajout d’espaces : construction et agrandissement
        • Maintien des bâtiments
        • Plan numérique
    • Réclamation des dépenses admissibles
    • Reddition de compte

Organisation scolaire et coût moyen subventionné enseignant – secteur des jeunes (documents D et E des règles budgétaires) – séance collective hiver 2023

Objectifs d’apprentissage

  • Améliorer ses connaissances quant aux paramètres de financement du salaire moyen enseignant
  • Connaître les particularités au secteur des jeunes rattachées au calcul des postes enseignants et aux montants pour l’organisation scolaire

Contenu de la formation

  • Les allocations de base pour les activités éducatives
  • Calcul du coût moyen subventionné
    • Les composantes du calcul du salaire moyen
    • Le financement de l’absentéisme court et long terme
    • Le facteur d’ajustement
    • Les postes enseignants financés sous le calcul du salaire moyen enseignant
  • Le calcul du nombre de postes financés disponibles pour l’organisation des services
  • Rapport maître-élèves
    • La méthode MEQ et ses hypothèses de calcul
    • Les montants pour l’organisation scolaire
  • Le suivi budgétaire en cours d’année

Formateurs

Louis Dandurand, CPA, CA, MAP

Louis Dandurand a œuvré plus de vingt ans à titre de Directeur du Service des ressources financières à la Commission scolaire des Premières Seigneuries. Il a été à la tête de l’équipe des ressources financières jusqu’en décembre 2020.

Dominique Sylvain, CPA, CA

Dominique Sylvain a œuvré plus de vingt ans à titre de Directrice du Service des ressources financières à la Commission scolaire de Laval. Elle a été à la tête de l’équipe des ressources financières jusqu’en octobre 2020.

Les formateurs mettront à profit leurs expériences des dernières années pour vous présenter les essentiels des règles de financement du MEQ en investissement.

Formule et durée

  • Séance publique (collective) : en webinaire sur la plateforme ZOOM et en présentiel.
    • Chaque volet peut accueillir un maximum de 12 participants.
  • Séance privée (sur mesure) : en webinaire sur la plateforme ZOOM et en présentiel.
  • Durée :
    • 2 heures 30 minutes pour chacune des séances