Le cadre juridique de la fonction d’administrateur de cégep

Description

Un cégep est administré par un conseil d’administration composé de personnes issues de différents milieux. En y siégeant, il peut parfois être difficile de cerner les enjeux applicables au rôle de l’administrateur. Ainsi, connaître les principales règles qui régissent l’administrateur d’un cégep et se familiariser avec les documents applicables s’avèrent primordiales afin de bien exercer les pouvoirs et les responsabilités qui sont reliés à cette fonction.

Objectifs d’apprentissage

Cette formation vise à permettre aux membres d’un conseil d’administration d’un cégep de mieux cerner leur rôle d’administrateur en leur présentant les règles qui leur sont applicables, et ainsi être en mesure de mieux jouer ce rôle.

Clientèle visée

Cette formation est destinée aux membres du conseil d’administration d’un cégep.

Éléments de contenu

• Le rôle et les pouvoirs du conseil d’administration
• Les devoirs des administrateurs
• Les conflits d’intérêts
• Les conséquences du non-respect des règles
• Le fonctionnement des assemblées
• Le caractère public (ou non) des assemblées

Approche pédagogique

Il s’agit d’une formule sur mesure, qui peut donc être adaptée aux besoins de votre conseil d’administration. Cette formation est ponctuée d’exemples directement liés au contexte collégial et elle offre la possibilité de clarifier des situations précises à votre conseil d’administration.

Formateur

Me Raphaël Hugo Ouellet, avocat de la Direction des affaires juridiques de la Fédération des cégeps

Me Raphaël Hugo Ouellet est diplômé en droit de l’Université de Montréal où il a reçu deux prix pour son excellence académique. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2016. Avant de joindre la Direction des affaires juridiques de la Fédération des cégeps, il a été recherchiste à la Cour d’appel du Québec. Me Ouellet agit à titre d’avocat en droit des affaires et en droit administratif afin de conseiller les cégeps dans l’application, entre autres, des lois et des règlements à caractère commercial et administratif, ainsi qu’en matière de gouvernance.

Durée

Une séance d’une (1) heure et trente (30) minutes.