Le financement pour les besoins locaux et le transport scolaire (documents B et J des règles budgétaires)

Description

Dans le réseau scolaire, la maîtrise des règles budgétaires du MEQ est essentielle pour maximiser le financement auquel le CSS ou la CS a droit. De plus, il s’agit d’un incontournable pour y réclamer l’ensemble des dépenses qui y sont admissibles. Au cours des dernières années, de nouvelles allocations supplémentaires se sont ajoutées, d’où l’importance de maîtriser ces règles de financement.

Objectifs d’apprentissage

• Améliorer ses connaissances quant au mode de financement pour les besoins locaux et le transport scolaire;
• Mieux comprendre les éléments qui influencent le calcul de ces subventions.

Clientèle visée

Cette formation s’adresse principalement aux gestionnaires ainsi qu’à leurs équipes des services des ressources financières des CSS et des CS désirant améliorer leur pratique et leur compréhension en matière de règles de financement du MEQ.

Contenu de la formation

• Montant pour le financement de besoins locaux (MFBL) :
  • À quoi sert-il?
  • Son calcul;
  • Les clientèles utilisées et leur pondération;
  • Les ajustements effectués par le MEQ;
• La subvention d’équilibre fiscal et la taxe scolaire;
• Les allocations pour l’organisation des services et les ajustements aux allocations de base;
• Transport scolaire :
  • Le calcul de la subvention;
  • La croissance des effectifs.

Formateurs

Louis Dandurand, CA, MAP

Louis Dandurand a œuvré plus de vingt ans à titre de Directeur du Service des ressources financières à la Commission scolaire des Premières Seigneuries. Il a été à la tête de l’équipe des ressources financières jusqu’en décembre 2020.

Dominique Sylvain, CPA, CA

Dominique Sylvain a œuvré plus de vingt ans à titre de Directrice du Service des ressources financières à la Commission scolaire de Laval. Elle a été à la tête de l’équipe des ressources financières jusqu’en octobre 2020.

Les formateurs mettront à profit leurs expériences des dernières années pour vous présenter les essentiels des règles de financement du MEQ en investissement.

Durée

Une séance de deux (2) heure et trente (30) minutes.